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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT
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TECHJUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHJUTE
INNOBAT, SAS

Numéro de dépôt :
4106739
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
TECHJUTE de INNOBAT

Présentation de la marque TECHJUTE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHJUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOBAT domicilié(e) CAP ALPHA, avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 374 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOBAT, M. Michel Maugenet domicilié(e) CAP ALPHA, avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France.

La marque TECHJUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHJUTE est expirée depuis le 21 juillet 2024.

INNOBAT a également déposé les autres marques suivantes : INNOBAT INNOVATION & BATIMENT , TECHFLAX , INNOBAT LE FUTUR DE L ECO-CONSTRUCTION , ECORENFORT , BIOPOX , pulgreen


INNOBAT, SAS - CAP ALPHA, avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France - SIREN 518374541


INNOBAT, M. Michel Maugenet - CAP ALPHA, avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.